Le site Mes-Vacances-Privées.fr est la propriété de la SAS Relais Terres de France, dont le siège social se situe à La Coupure du Parc, route de Thuet, 37120 Chaveignes, SAS au capital de 108 000 € et immatriculé au registre des sociétés de Tours sous le numero 501 445 043.

Telephone +33 (0)2 47 42 39 50

Mail : info@relaisterresdefrance.com

 

Informations techniques sur le site Mes-Vacances-Privées :

L'internaute naviguant sur ce site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour y accéder et l'utiliser. Il reconnait et certifie avoir vérifié auparavant être en possession d'une configuration informatique suffisante et que son matériel ne contient aucun virus et fonctionne parfaitement. 

L'internaute reconnait aussi avoir été informé que le site www.mes-vacances-privees.fr est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. mise à part en cas de force majeure et de difficultés liées aux réseaux de communications ou de difficultés techniques.

Pour des raisons de maintenance, le site Mes-Vacances-Privées pourra interrompre le site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé de données nominatives réalisé et à partir de ce site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

Le site Mes-Vacances-Privées met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

 

Loi Informatique et libertés :

L'internaute est informé, conformément à l'article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu'il communique en répondant s'il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande, et sont destinées a Terres de France, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale ainsi que, sauf opposition de sa part, aux autres sociétés du groupe ou aux sociétés partenaires du groupe Terres de France.

L'internaute est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification relativement à l'ensemble des données nominatives le concernant en écrivant au Groupe Terres de France, 42 rue Calmette 37540 Saint Cyr Sur Loire. 

 

Propriété, Droit d'auteur du site  Mes-Vacances-Privées :

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non son savoir faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive du groupe Terres de France. 

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse du groupe Terres de France est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle portant transposition de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont le groupe Terres de France est producteur.

Tout utilisateur ou visiteur du site web ne peut mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable du groupe Terres de France.